L'implantation imposée par la destination d'une chapelle sur l'alpage de Moosalp doit être niée, aucune raison technique, économique ou liée au sol n'étant présente et le site ne se révélant pas particulièrement avantageux par rapport à des alternatives en zone à bâtir. En outre, une pesée des intérêts exhaustive selon l'art. 24 let. b LAT n'est possible qu'après…
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TF 1C_203/2009 du 01.12.2009 (Admis)Domaine
Type de procédure
Intérêt protégé touché
Dispositions invoquées
Dimensions d'examen concernées
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