Décision du 05.10.2023 · canton ZH

VGer ZH VB.2023.00009

Rejeté

Ein Nachbar muss die Schutzwürdigkeit eines Biotops anhand konkreter Anhaltspunkte aufzeigen; die fachmännische Nennung von schützenswerten Lebensraumtypen gemäss NHV-Anhang 1 oder der Roten Liste genügt. Liegen konkrete Anhaltspunkte vor, sind Schutzwürdigkeitsabklärungen durch die Gemeinde vor Baubewilligungserteilung zulässig.…

Le résumé est une traduction automatique du résumé allemand. Seul le texte intégral officiel du tribunal fait foi.

VGer ZH VB.2023.00009 du 05.10.2023 (Rejeté)

Type de procédure

Ouvrir le texte intégral officiel ↗

Si la page est vide, entrer la référence sur entscheidsuche.ch .

Décisions sur la même question

  1. BGer 1C_313/202503.08.2026 · RejetéLe permis de construire pour deux villas sur une parcelle en zone à bâtir du Mont-sur-Lausanne est licite, car aucun biotope protégé ni arbre remarquable n'est concerné, la pesée des intérêts a penché en faveur de la maître de l'ouvrage et les conditions d'urbanisme sont remplies.
  2. VGer ZH VB.2024.0076507.05.2026 · AdmisEin Meliorationsprojekt mit Gesamtcharakter (Landumlegungen und Terrainveränderungen über dem Schwellenwert) ist UVP-pflichtig nach Ziff. 80.1 Anhang UVPV; fehlt eine UVP, ist die Projektzustimmung aufzuheben, und die Pflicht zur Begutachtung durch die ENHK bei wichtigen Fällen nach Art. 8 NHG ist zu beachten.
  3. VGer ZH VB.2025.0045012.03.2026 · Partiellement admisBauliche Massnahmen in einer innenliegenden Freihaltezone sind zonenkonform, wenn gestützt auf einen nachvollziehbaren Fachbericht feststeht, dass sie den Zweck des regionalen Vernetzungskorridors nur sehr gering beeinflussen, und wenn durch eine Nebenbestimmung zur Bauausführung eine Beeinträchtigung der Wildtierdurchgängigkeit…
  4. BGer 1C_650/202324.02.2026 · Partiellement admisUn périmètre de planification partielle (PPA) peut être maintenu malgré la classification ISOS et la présence de biens naturels protégés si les intérêts liés à la densification dans le territoire déjà urbanisé et la stabilité de la planification priment. Un contrôle incident de la planification globale n'est admissible qu'en cas de modifications sensibles des circonstances.
  5. BGer 1C_561/202418.02.2026 · RejetéL'autorisation d'un projet hydroélectrique en dehors de la zone à bâtir est admissible si l'implantation imposée par la destination est donnée au sens de l'art. 24 LAT et qu'une pesée des intérêts exhaustive au sens de l'art. 24 let. b LAT, de l'art. 33 LEaux et de l'art. 22 LFH démontre la prééminence de l'intérêt public à la production d'énergie.
  6. BGer BGE 152 II 28901.01.2026 · AdmisSi un plan d'affectation spéciale est dans un rapport de subordination étroite avec un plan d'affectation communal annulé par le Tribunal fédéral, l'annulation peut constituer un changement substantiel des circonstances justifiant un examen incident du plan d'affectation spéciale. En présence de circonstances supplémentaires (p. ex.…

Autres décisions à ce sujet

Le résumé est une synthèse propre, assistée par IA, du texte intégral officiel (état au 02.10.2026) et n'en remplace pas la lecture. Seule la décision du tribunal fait foi.